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Marchés publics

Appel à manifestation d'intérêt "les 50 ans du Parc naturel régional du Vercors en 2020" Ajouté le : 10 Jun 2019

 

Pour la seconde année, le SM PNRV lance un AMI culture en 2019.

 

Le Parc naturel régional du Vercors célèbre en 2020 ses 50 ans. Cet AMI autour des 50 ans sera l'occasion de favoriser la genèse de projets culturels audacieux, de spectacle vivant en rapport avec les enjeux de la charte, impliquant la population (résidents permanents et temporaires) favorisant la mixité sociale et les rencontres inter-générationnelles.

 

Les porteurs doivent répondre sous la forme d'un collectif d'au moins deux structures.

 

Durée de la mise en oeuvre

L'opération devra être terminée au plus tard le 31 décembre 2020.
 

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 3 septembre 2019, 9h00.

Les réponses sont à adresser via le formulaire Framaforms à l'adresse suivante :
https://framaforms.org/appel-a-manifestation-dinteret-1519051099

 

Un plan de financement prévisionnel sera à présenter par le porteur de projet dans le framaform.

 

Critères de sélection du projet

 

1. Déroulement sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors,


2. Rayonnement a minima à l'échelle de 4 lieux sur les 8 secteurs du Parc et les 5 villes-portes :

  • 4 Montagnes, Vercors Drômois, Piémont Nord, Royans Isère, Royans Drôme, Gervanne, Diois, Trièves,
  • Grenoble, Vinay, Crest, Saint Marcellin, Romans sur Isère

3. Articulation avec les 5 objectifs, le fil conducteur, et l'approche des 50 ans du Parc du Vercors,


4. En résonance avec les spécificités du territoire,


5. Caractère innovant, démonstratif, reproductible et diffusant du projet,


6. Adéquation au public cible, l'implication de différents acteurs du territoire, participatif,


7. Spectacle vivant : danse, musique, théâtre, dans toutes leurs diversités (arts de la rue, marionnettes, contes, cirques, ...)


8. Autonomie sur l'installation et la réalisation (inclure tous les besoins techniques et humains).

 

Contexte et règlement à télécharger (téléchargez le dossier complet en cliquant ci-dessous)

Réalisation de diagnostics éco-pastoraux sur les alpages et de suivi des alpages sentinelles de la Réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors Ajouté le : 03 Jun 2019

La consultation consiste en deux volets. Pour les diagnostics éco-pastoraux il s'agira de faire l'analyse des caractéristiques pastorales et des potentialités fourragères, et d'accompagner le gestionnaire dans le croisement des enjeux pastoraux et environnementaux de la Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors (RNHPV). Pour les alpages sentinelles, la mission consistera à faire le suivi des pratiques pastorales.

 

Procédure

Consultation lancée selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018, portant partie réglementaire du code de la commande publique.

 

Forme du marché

Le marché résultant de la présente consultation se présentera sous forme de lots.

  • Lot 1 : Diagnostic éco-pastoral sur les alpages de la Drôme, comprenant
    • une tranche ferme : pour un diagnostic en 2019 et un autre en 2020.

  • Lot 2 : Diagnostic éco-pastoral sur les alpages de l'Isère, comprenant

    • une tranche ferme : pour un diagnostic 2019 et deux en 2020,

    • tranche conditionnelle n° 1 : pour deux diagnostics 2021 et un en 2022.

  • Lot 3 : Programme « alpages sentinelles » sur les alpages de la Drôme, comprenant

    • une tranche ferme : pour le suivi des deux alpages en 2019 et 2020,

    • tranche conditionnelle n° 1 : pour le suivi des deux alpages en 2021 et 2022,

    • tranche conditionnelle n°2 : pour le suivi des deux alpages sur l'année 2023.

  • Lot 4 : Programme « alpages sentinelles » sur les alpages de l'Isère, comprenant

    • une tranche ferme : pour le suivi des deux alpages en 2019 et 2020,

    • tranche conditionnelle n° 1 : pour le suivi des deux alpages en 2021 et 2022,

    • tranche conditionnelle n°2 : pour le suivi des deux alpages sur l'année 2023.

Durée du marché et délais d'exécution

La durée du marché résultant de la présente consultation est de 5 ans à compter de la notification du marché au titulaire.

 

Le délai d'exécution de chaque tranche est bisannuel (24 mois), à compter de la notification du marché ou à compter de l'affermissement de la tranche conditionnelle 1.

 

Le délai d'exécution pour la tranche conditionnelle 2 est annuel (12 mois) à compter de l'affermissement de la tranche.

 

A titre d'information, la notification du marché est prévue début juillet 2019. Les prestations des lots 3 et 4 (tournée de fin d'estive) débuteront en fin de saison d'alpage après le 15 septembre.

 

Offre à réceptionner au plus tard le lundi 24 juin 2019, avant 17h00

Les candidats transmettent leur offre, incluant les documents énoncés à l'article 4.2 du règlement de la consultation (RC).

Remise dématérialisée obligatoire via la plateforme :

www.marchespublics.ledauphine-legales.com

 

Les offres papier seront irrégulières, sauf les plis papier transmis sous forme de copie de sauvegarde selon des modalités indiquées dans le RC.

 

A ce stade de la procédure il est demandé au candidat de fournir uniquement une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (mentionnés aux articles articles L. 2141-1 à L. 2141-13 de l'ordonnance 2018-1074 en date du 26 novembre 2018).
Seul le-s titulaire-s du marché produira-ont les documents justificatifs dans un délai de 7 jours avant la notification du marché.


Critères de classement des offres

La pondération des critères est la suivante pour l'ensemble des lots :

  • Valeur technique au vue du mémoire du candidat : 40 %

  • Moyens humains mobilisés pour la réalisation des prestations : 30 %

  • Prix des prestations, ainsi que la lisibilité de la ventilation des postes de dépenses : 30%.

Pièces du marché (téléchargez le dossier de consultation en cliquant ci-dessous)

Étude de gouvernance et des coopérations entre Grenoble-Alpes Métropole et le Parc naturel régional du Vercors au service de la transition énergétique Ajouté le : 27 May 2019

La consultation consiste en la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la formalisation de la gouvernance entre Grenoble-Alpes Métropole (GAM) et le Parc naturel régional du Vercors (PNRV) dans le cadre du réseau des Territoires à Énergie Positive (TEPOS) Auvergne-Rhône-Alpes..

 

Groupement de commande

Grenoble-Alpes Métropole s'étant associé au PNR du Vercors pour répondre à l'appel à projet TEPOS, les deux collectivités coordonnent leurs approches en matière de transition énergétique territoriale.
Ces deux entités publiques ont de ce fait décidé d'associer leurs maîtrises d'ouvrage sous la forme d'un groupement de commandes signé en date du 22 mai 2019. Le PNRV est désigné comme coordonnateur du groupement.

 

Budget alloué à l'opération

L'enveloppe financière allouée à cette opération est plafonnée à 20 800 € HT, conformément au document qui fournit les orientations et modalités techniques du travail à mener dans le cadre de la collaboration TEPos validé par la Région.
La répartition financière par membre du groupement est de : 50% PNRV - 50% GAM.

 

Procédure

Compte tenu du montant global prévu au budget, la consultation est lancée selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.

 

Forme du marché

Le marché résultant de la présente consultation se présentera sous forme de marché unique.

 

Durée du marché et délais d'exécution

Le délai d'exécution du marché résultant de la présente consultation est de 2 mois à compter de la notification du marché.

 

La date limite extrême de durée du marché est fixée au 30 septembre 2019.

 

A titre d'information, la date de notification du marché est prévue début juillet 2019.

 

Offre à réceptionner au plus tard le lundi 17 juin 2019, avant 12h00

Les candidats transmettent leur offre, incluant les documents énoncés à l'article 4.2 du règlement de la consultation (RC).

Remise dématérialisée obligatoire via la plateforme :

www.marchespublics.ledauphine-legales.com

 

Les offres papier seront irrégulières, sauf les plis papier transmis sous forme de copie de sauvegarde selon des modalités indiquées dans le RC.

 

A ce stade de la procédure il est demandé au candidat de fournir uniquement une attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (mentionnés aux articles articles L. 2141-1 à L. 2141-13 de l'ordonnance 2018-1074 en date du 26 novembre 2018).
Seul le-s titulaire-s du marché produira-ont les documents justificatifs dans un délai de 7 jours avant la notification du marché.


Critères de classement des offres

La pondération des critères est la suivante :

  • Valeur technique au vue du mémoire du candidat : 70%.
  • Prix des prestations, ainsi que la lisibilité de la ventilation des postes de dépenses : 20 %.
  • Responsabilité sociétale et environnementale de l'entreprise : 10%.

Pièces du marché (téléchargez le dossier de consultation en cliquant ci-dessous)

Marchés publics 2019 attribués > 25 000 € H.T. Ajouté le : 03 Apr 2019

Conformément à l'article R2196-1 du Décret 2018-1075 du 03 décembre 2018, l'acheteur offre un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros hors taxes.

Services

 

Objet du marché public : Élaboration et mise en oeuvre d'une stratégie Social Média pour Inspiration Vercors - 24 100,00 € H.T. - publié le 25/03/2019

 

code CPV : 79413000-2

numéro d'identification unique : 2019-P0319S0250-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

nature du marché : marché

lieu principal d'exécution : Maison du Parc, 38 250 Lans-en-Vercors

durée : 8 mois
montant H.T. : 24 100,00 €

forme du prix : ferme
identification du titulaire : MY DESTINATION

SIRET du titulaire : 804 331 874 00029

 

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors

SIRET de l'acheteur : 252 600 192 00022


date de notification par l'acheteur : le 25 mars 2019

Marchés publics 2018 attribués > 25000 € H.T. Ajouté le : 17 Oct 2018

Conformément à l'article 107 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'acheteur offre un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics.

Travaux

 

Objet du marché public : Rénovation à l'identique de l'abri de Chaumailloux sur la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors - 38460,67 € H.T.

 

Lot "Charpente/couverture/menuiseries extérieures/agencement"

numéro d'identification unique : 2018-R0418T0226-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution des travaux : la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors et situé sur le territoire de la commune de Chichilianne (38930)

durée : 10 semaines
montant H.T. : 32 145,67 €
identification du titulaire : SARL HOME-ECO

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors, budget annexe de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 1er août 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : modification de durée + isolation de la toiture
incidences de la modification sur la durée : 10 semaines à compter du démarrage effectif du chantier, à savoir le 10 septembre 2018

incidences de la modification sur le montant H.T. : +2 775,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le 3 octobre 2018

 

Lot "Héliportage"

numéro d'identification unique : 2018-R0418T0227-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution des travaux : la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors et situé sur le territoire de la commune de Chichilianne (38930)

durée : 10 semaines
montant H.T. : 2 890,00 €
identification du titulaire : SAF HELICOPTERES

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors, budget annexe de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 1er août 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : modification de durée + rajout de rotations de fin de chantier
incidences de la modification sur la durée : 10 semaines à compter du démarrage effectif du chantier, à savoir le 10 septembre 2018

incidences de la modification sur le montant H.T. : +650,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le

Services

 

Objet du marché public : Nettoyage des locaux du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Vercors et fourniture des consommables associés – 2019-2021 - 42 980,10 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2018-P1218S0244-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : Maison du Parc, 38 250 Lans-en-Vercors

durée : 36 mois
montant H.T. : 42 980,10 €
identification du titulaire : EDEN SARL

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 20 décembre 2018

 

 

Objet du marché public : Suivi hydrologique sur les bassins versant de la Bourne et du Furon - 25 763,75 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2018-P1218S0243-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : Bassins versant de la Bourne et du Furon

durée : 20 mois
montant H.T. : 25 763,75 €
identification du titulaire : IDEES-EAUX

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 05 décembre 2018

 

 

Objet du marché public : Identité visuelle du Parc naturel Régional du Vercors - 44 110,00 € H.T.

 

Lot 1 "Nouvelle charte graphique pour le Parc naturel régional du Vercors"

numéro d'identification unique : 2017-P0218S0221-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site web du PNRV

durée : 15 mois
montant H.T. : 15 400,00 €
identification du titulaire : VITALI STUDIO

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 10 mars 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : maquette des homepages des régies Musée de la Préhistoire et Mémorial de la Résistance

incidences de la modification sur le montant H.T. : +1 500,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le 24 octobre 2018

 

Lot 2 "Création de nouveaux sites Internet"

numéro d'identification unique : 2017-P0118S0223-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site web du PNRV

durée : 15 mois
montant H.T. : 27 210,00 €
identification du titulaire : COM & NET

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 13 mars 2018

 

Objet du marché public : Diagnostic préalable à la réalisation d'un SCOT, Analyse paysagère - 29 797,50 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2017-P0118S0223-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : territoire du PNRV

durée : 7 mois
montant H.T. : 27 387,50 €
identification du titulaire : ECO-STRATEGIE

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 09 février 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : modification de durée
incidences de la modification sur la durée : +12 mois, à savoir le 05 septembre 2019

date de signature par l'acheteur de la modification : le 27 septembre 2018

 

Modification apportée au marché public
objet de la modification : approfondissement de l'analyse paysagère
incidences de la modification sur le montant H.T. : +2 410,00 €

date de signature par l'acheteur de la modification : le 03 décembre 2018

 

Objet du marché public : Évaluations, étude et inventaire sur le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin - 25 110,00 € H.T.

 

Lot 1 "Évaluation de l'état de conservation des milieux forestiers"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0236-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 4 mois
montant H.T. : 7 400,00 €
identification du titulaire : ECOTYPE

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 19 juin 2018

 

Lot 2 "Évaluation de l'état de conservation des milieux agro-pastoraux"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0237-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 4 mois
montant H.T. : 0,00 €
identification du titulaire : rétribué en interne

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : /

 

Lot 3 "Schéma d'interprétation"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0238-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 2 mois
montant H.T. : 8 750,00 €
identification du titulaire : FUCHS

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 21 juin 2018, OS le 13 septembre 2018

 

Lot 4 "Inventaire des insectes coprophages sur les alpages"

numéro d'identification unique : 2018-P0618S0239-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : le site de l'Espace naturel Sensible du Plateau de la Molière et du Sornin

durée : 4 mois
montant H.T. : 8 960,00 €
identification du titulaire : EVENOU

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 13 juin 2018

 

Objet du marché public : Mission d'accompagnement à la révision de la charte du Parc naturel régional du Vercors - 191 387,50 € H.T.

 

numéro d'identification unique : 2018-P1018S0242-00-00
procédure de passation utilisée : procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

lieu principal d'exécution : territoire du PNRV

durée : 24 mois
montant H.T. : 191 387,50 €

  • Tranche ferme : Missions de diagnostic et analyse des évolutions du territoire ; d'évaluation de la mise en oeuvre de la charte et de définition des enjeux : 141 625,00 €
  • Tranche conditionnelle 1 : Mission d'accompagnement à la rédaction de la charte: 49 762,50 €

identification du titulaire : ACER-CAMPESTRE (mandataire du groupement)

identification de l'acheteur : Parc Naturel Régional du Vercors
date de signature par l'acheteur : le 17 octobre 2018

Registres annuels des marchés publics Ajouté le : 17 Oct 2018

2019 Ajouté le : 07 Feb 2019

2018 Ajouté le : 15 Feb 2018

2017 Ajouté le : 01 Mar 2017

2016 Ajouté le : 04 Feb 2016

2015 Ajouté le : 05 Jun 2015

2014 Ajouté le : 13 Jan 2014

2013 Ajouté le : 15 Mar 2013

2012 Ajouté le : 07 Feb 2012