Document: document électroniqueRédiger un marché public de denrées alimentaires(fruits et légumes)/Boîte à outils / Agence régionale pour l'environnement et l'Ecodéveloppement PACA(ARPE PACA) Rédiger un marché public de denrées alimentaires(fruits et légumes)/Boîte à outils
Titre :Rédiger un marché public de denrées alimentaires(fruits et légumes)/Boîte à outils : faciliter les circuits courts et la prise en compte des enjeux de développement durable
Type de document : document électronique
Auteurs : Agence régionale pour l'environnement et l'Ecodéveloppement PACA(ARPE PACA), Auteur
Année de publication : 2015
Importance : 52
Format : Guide
Langues :Français (fre)
Catégories : Alimentation:Restauration collective
Index. décimale : 10 Alimentation, Santé et Territoires
Résumé : Cette boîte à outils est le fruit d’un travail collaboratif du groupe de travail “restauration hors domicile (RHD) marchés publics” coordonné par l’Agence Régionale Pour l’Environnement et l’écodéveloppement dans le cadre de l’Observatoire régional des circuits courts et de proximité.
Elle s’appuie sur les documents modèles de marchés de la Fédération nationale de l’agriculture biologique (FNAB) mais aussi sur les différents documents et échanges entre les participants au groupe de travail.
L’OBJECTIF DE CETTE BOÎTE À OUTILS est d’aider les collectivités à rédiger leurs marchés/cahiers des charges de denrées alimentaires tout en répondant aux enjeux actuels : le développement des circuits courts de proximité et le souhait de disposer d’une alimentation de qualité tout en répondant aux enjeux du développement durable.
Cette première version concerne plus particulièrement l’acquisition de fruits et légumes frais.
Elle est composée d’éléments rédactionnels de documents de consultations d’entreprises (DCE) :
- règlement de consultation (RC)
- cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
et d’outils complémentaires :
un modèle de cadre de mémoire technique (annexe I)
- un document d’aide à l’insertion de clauses sociales (annexe II)
Ces documents seront utiles pour la passation et l’exécution d’un marché de fournitures de denrées alimentaires intégrant des considérations environnementales en procédure d’appel d’offres ouvert. Ces documents peuvent aussi être utiles pour la rédaction d’un marché à procédure adaptée (MAPA).
Sommaire : MODE D’EMPLOI p. 3 RÈGLEMENT DE CONSULTATION p. 9 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES p. 27 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES p. 41

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13820504116A10 AGEFichier numériqueMédiathèque du Parc du VercorsDocumentairesDisponible

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